Mentions légales
1. LE CONTENU DU SITE
Bojan Radicevic ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, Bojan Radicevic ne peut être tenu responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, Bojan Radicevic ne peut être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Bojan Radicevic ne peut être tenu pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
Bojan Radicevic se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
2. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site bojanradicevic.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération, mis-à-jour.
Bojan Radicevic ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site bojanradicevic.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Bojan Radicevic ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site bojanradicevic.com.
3. DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de Bojan Radicevic qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, illustrations, graphiques, images, logos, noms, extraits audio ou vidéo...).
Sauf autorisation écrite préalable de Bojan Radicevic le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Aucune image n’est libre de droits.
Néanmoins certaines photographies présentées sur ce site sont disponibles à la vente par cession de droits d’auteur convenues préalablement avec Bojan Radicevic.
Toute autre utilisation du contenu diffusé sur ce site Web sans l'autorisation écrite au préalable de Bojan Radicevic pourrait exposer le contrevenant à des sanctions légales.
De plus, toute utilisation des marques de commerce et des logos apparaissant sur ce site Web est soumise à l'autorisation écrite au préalable de Bojan Radicevic, ainsi que de leurs propriétaires, sous peine de sanctions légales.
4. PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES
L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par Bojan Radicevic. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à Bojan Radicevic.
A l’occasion de l’utilisation du site bojanradicevic.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site bojanradicevic.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Bojan Radicevic ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bojanradicevic.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site bojanradicevic.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site bojanradicevic.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
5. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site bojanradicevic.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Bojan Radicevic. Cependant, Bojan Radicevic n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site bojanradicevic.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
6. DROIT APPLICABLE
L’ensemble de ce site relève de la législation de la Province du Québec, du Canada et Internationale, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Bojan Radicevic ne garantit pas que ce site soit exempt de défauts, d'erreurs ou d'omissions. Les informations communiquées sont présentées à titre indicatif et général sans valeur contractuelle. Malgré des mises à jour régulières, Bojan Radicevic ne peut être tenu responsable de la modification de dispositions administratives et juridiques survenant après la publication. De même, Bojan Radicevic ne peut être tenu responsable de l'utilisation et de l'interprétation de l'information contenue dans ce site.
Bojan Radicevic ne peut être tenu pour responsable d'éventuels virus qui pourraient infecter l'ordinateur ou tout matériel informatique de l'Internaute, suite à une utilisation, à l'accès, ou au téléchargement provenant de ce site.
Bojan Radicevic se réserve le droit de modifier le contenu de ces offres commerciales à tout moment.
2. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site bojanradicevic.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération, mis-à-jour.
Bojan Radicevic ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site bojanradicevic.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées ci-dessus, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Bojan Radicevic ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site bojanradicevic.com.
3. DROITS D'AUTEURS ET PROPRIETE INTELLECTUELLE
Ce site est la propriété de Bojan Radicevic qui est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle. Ce site constitue une œuvre protégée au titre de la propriété intellectuelle, au même titre que la structure générale du site, le graphisme ainsi que les éléments accessibles sur le site (formulaires, textes, photographies, illustrations, graphiques, images, logos, noms, extraits audio ou vidéo...).
Sauf autorisation écrite préalable de Bojan Radicevic le site et les informations qui y figurent ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, transmis, publiés sur quelques supports que ce soit, ni exploités en tout ou partie à des fins commerciales ou non commerciales, ni servir à la réalisation d'œuvres dérivées.
Aucune image n’est libre de droits.
Néanmoins certaines photographies présentées sur ce site sont disponibles à la vente par cession de droits d’auteur convenues préalablement avec Bojan Radicevic.
Toute autre utilisation du contenu diffusé sur ce site Web sans l'autorisation écrite au préalable de Bojan Radicevic pourrait exposer le contrevenant à des sanctions légales.
De plus, toute utilisation des marques de commerce et des logos apparaissant sur ce site Web est soumise à l'autorisation écrite au préalable de Bojan Radicevic, ainsi que de leurs propriétaires, sous peine de sanctions légales.
4. PROTECTION DE LA VIE PRIVEE ET DES DONNEES PERSONNELLES
L'Internaute est informé que les informations qu'il communique via les formulaires présents sur le Site sont nécessaires à l'exécution des prestations proposées par Bojan Radicevic. L'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification ou de suppression aux données personnelles le concernant en écrivant à Bojan Radicevic.
A l’occasion de l’utilisation du site bojanradicevic.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site bojanradicevic.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause Bojan Radicevic ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site bojanradicevic.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site bojanradicevic.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site bojanradicevic.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.
5. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES
Le site bojanradicevic.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Bojan Radicevic. Cependant, Bojan Radicevic n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site bojanradicevic.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
6. DROIT APPLICABLE
L’ensemble de ce site relève de la législation de la Province du Québec, du Canada et Internationale, sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.